Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site CIVAM Hauts-de-France l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.civam-hautsdefrance.fr (le « Site »), est édité par :
L’association CIVAM Hauts-de-France, enregistrée auprès de la préfecture/sous-préfecture de 59 – Préfecture Lille sous le numéro W595003070, ayant son siège situé à Je travaille au vert – 350 rue du Moulin 59246 Mons en Pévèle, représentée par Hadda MERHANE dûment habilité(e)
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Mme Hadda MERHANE
Nous contacter
Par téléphone : +33320099536
Par email : contact@civam-hautsdefrance.fr
Par courrier : 350 rue du moulin 59246 Mons en Pévèle